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Marques déposées par la société D.R. Colegrave Seeds Limited
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SYSTEM MOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEM MOTTE
D.R. Colegrave Seeds Limited, société britannique

Numéro de dépôt :
1505350
Date de dépôt :
27/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/1998

Présentation de la marque SYSTEM MOTTE

Déposée le 27 décembre 1988 par la société D.R. Colegrave Seeds Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEM MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société D.R. Colegrave Seeds Limited domicilié(e) West Adderbury, Banbury, Oxon. OX17 3EY, Grande Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH. - France.

La marque SYSTEM MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEM MOTTE est expirée depuis le 27 décembre 1998.

D.R. Colegrave Seeds Limited a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SYSTEM SEED , SYSTEM PLANT , SP , ACTIVA


D.R. Colegrave Seeds Limited, société britannique - West Adderbury, Banbury, Oxon. OX17 3EY, Grande Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET HIRSCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Plantes, graines et semences.